Frédéric Homez

De:	HOMEZ (Frédéric)
Objet:	membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie 2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:	Conseil national de l'industrie

JORFTEXT000042672215 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2020 16/12/2020

De:	HOMEZ (Frédéric)
Objet:	membres du Conseil national de l'industrie 2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:	Conseil national de l'industrie

JORFTEXT000042672215 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2020 16/12/2020

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000037782501 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2018 08/12/2018

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000037146764 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2018 04/07/2018

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000036958917 (source JORF)

nomination

30 Mai 2018 30/05/2018

De:	HOMEZ (Frédéric)
Objet:	membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie 2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:	Conseil national de l'industrie

JORFTEXT000036049002 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2017 19/11/2017

De:	HOMEZ (Frédéric)
Objet:	membres du Conseil national de l'industrie 2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:	Conseil national de l'industrie

JORFTEXT000036049002 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2017 19/11/2017

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000035526465 (source JORF)

nomination

08 Septembre 2017 08/09/2017

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération Générale du Travail - Force Ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000033099066 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2016 07/09/2016

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000029009106 (source JORF)

nomination

31 Mai 2014 31/05/2014

De:	HOMEZ (Frédéric) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:	membres du Conseil national de l'industrie 2° Au titre du collège des salariés de l'industrie
Groupe:	Conseil national de l'industrie

JORFTEXT000028527525 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2014 28/01/2014

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000027666678 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2013 07/07/2013

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000027646761 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2013 02/07/2013

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000024983496 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2011 18/12/2011

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000024278895 (source JORF)

nomination

30 Juin 2011 30/06/2011

De:	HOMEZ (Frédéric) représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:	membres de la Conférence nationale de l'industrie 2° Au titre du « collège des salariés de l'industrie »
Groupe:	Conseil national de l'industrie

duree="trois ans"

JORFTEXT000022443865 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2010 07/07/2010

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000021784388 (source JORF)

nomination

06 Février 2010 06/02/2010

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000021505212 (source JORF)

nomination

22 Décembre 2009 22/12/2009

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000021099599 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2009 03/10/2009

De:	Frédéric HOMEZ
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000020247667 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Frédéric Homez
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Force ouvrière

JORFTEXT000000796121 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2007 06/10/2007

De:	Frédéric Homez
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000610783 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2006 10/11/2006